Déposée le 17 juin 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SINENSYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SINENSYS »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SINENSYS domicilié(e) 14 le Casseul,50300 LE VAL ST PERE - 50300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 825 922 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SINENSYS domicilié(e) 14 le Casseul,50300 LE VAL ST PERE - 50300 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; extincteurs ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
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